Déposée le 28 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPEBA EBRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEPEBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-49 du 5 décembre 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPEBA EBRA domicilié(e) Les Grès, Bordure RN 23 - 49170 - SAINT MARTIN DU FOUILLOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 667 577 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEPEBA EBRA, SARL, M. CHAUCHET François domicilié(e) Les Grès, Bordure RN 23 - 49170 - SAINT MARTIN DU FOUILLOUX - France.
La marque SEPEBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3607861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPEBA arrivera à expiration en date du 28 octobre 2028.
SEPEBA EBRA a également déposé les autres marques suivantes : EBRA , POLY DOSEUR
SEPEBA EBRA, SARL - Les Grès, Bordure RN 23 - 49170 - SAINT MARTIN DU FOUILLOUX - France - SIREN 389667577
SEPEBA EBRA, SARL, M. CHAUCHET François - Les Grès, Bordure RN 23 - 49170 - SAINT MARTIN DU FOUILLOUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2018 n°2697137 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-29
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main).
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